Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pistou Niçois
L'Art des Saveurs, SAS

Numéro de dépôt :
4283839
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pistou Niçois de L\'Art des Saveurs

Présentation de la marque Pistou Niçois

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Art des Saveurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pistou Niçois »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L'Art des Saveurs domicilié(e) ZI Le Fongeri, Bat C, 265 route de la Baronne - 06640 - Saint Jeannet - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 650 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L Art des Saveurs, SAS, M. Jean-Maxime Long domicilié(e) ZI Le Fongeri, Bat C, 265 route de la Baronne - 06640 - SAINT-JEANNET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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L'Art des Saveurs a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DES SAVEURS PAR CHRISTIANE GEORGES , Caviar Riviera , Pesto Riviera


L'Art des Saveurs, SAS - ZI Le Fongeri, Bat C, 265 route de la Baronne - 06640 - Saint Jeannet - France - SIREN 400650974


L Art des Saveurs, SAS, M. Jean-Maxime Long - ZI Le Fongeri, Bat C, 265 route de la Baronne - 06640 - SAINT-JEANNET - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 6 avril 2017 - Rejet total n°697991 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-06

Sauces (condiments) .