Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DES SAVEURS PAR CHRISTIANE GEORGES
L'ART DES SAVEURS EURL

Numéro de dépôt :
95603539
Date de dépôt :
21/12/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2005

Présentation de la marque L'ART DES SAVEURS PAR CHRISTIANE GEORGES

Déposée le 21 décembre 1995 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L'ART DES SAVEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ART DES SAVEURS PAR CHRISTIANE GEORGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) L'ART DES SAVEURS domicilié(e) 265 rte de la Baronne Z.I. Le Fongeri C, 06640 St JEANNET - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 650 974 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGES Christiane - France.

La marque L'ART DES SAVEURS PAR CHRISTIANE GEORGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603539.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DES SAVEURS PAR CHRISTIANE GEORGES est expirée depuis le 21 décembre 2005.

L'ART DES SAVEURS a également déposé les autres marques suivantes : Pistou Niçois , Caviar Riviera , Pesto Riviera


L'ART DES SAVEURS EURL - 265 rte de la Baronne Z.I. Le Fongeri C, 06640 St JEANNET - France - SIREN 400650974


GEORGES Christiane - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

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