Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ARMADA DE LA LIBERTE
L'ARMADA DE LA LIBERTE Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3241767
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2013
L\'ARMADA DE LA LIBERTE de L\'ARMADA DE LA LIBERTE

Présentation de la marque L'ARMADA DE LA LIBERTE

Déposée le 11 août 2003 par l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARMADA DE LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 L'ARMADA DE LA LIBERTE domicilié(e) dont le siège est sis Hangar no 1, Quai de Boisguilbert,76000 ROUEN - 76000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIÉS Société d'avocats domicilié(e) 20, rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.

La marque L'ARMADA DE LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARMADA DE LA LIBERTE est expirée depuis le 11 août 2013.

L'ARMADA DE LA LIBERTE a également déposé les autres marques suivantes : L'ARMADA ROUEN 2009 , L'ARMADA ROUEN MISS ARMADA , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DE LA VICTOIRE , ROUEN 1994 10-17 JUILLET ARMADA DU DEBARQUEMENT , L'ARMARA DU SIECLE , L'ARMARA 1999 , LA GRANDE PAGAILLE , L'ARMADA DE LA LIBERTE , L ARMADA DE LA PAIX , LA GRANDE ARMADA


L'ARMADA DE LA LIBERTE Association loi 1901 - dont le siège est sis Hangar no 1, Quai de Boisguilbert,76000 ROUEN - 76000 - France


SCP CLERC DI COSTANZO & ASSOCIÉS Société d'avocats - 20, rue Raymond Aron,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-04

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie (non chirurgicale), fourchettes et cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques dont boussoles ; appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques dont longues-vues, jumelles, lunettes, lunettes de soleil, verres de contact et leurs étuis, appareils et instruments de pesage, de mesurage, de signalisation dont enseignes lumineuses, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement ; postes radiotéléphoniques ou radiotélégraphiques ; appareils ou instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques optiques numériques ; disques compacts (audio-vidéo) ; supports de données optiques ; distributeurs automatiques ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; logiciels (programmes enregistrés) ; ordinateurs. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie, articles de bijouterie en vrai et en faux, pierres précieuses, horlogerie, instruments chronométriques, montres et réveils ; porte-clés ; jetons de caddies ; épinglettes (pin's) en métaux précieux ; épingles de cravate ; boutons de manchette. Vêtements, chaussures, chapellerie. Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS), gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédané du café ; pain, pâtisseries et confiseries ; glaces comestibles ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.