Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES AUBETTES
scea l'Arche

Numéro de dépôt :
4656436
Date de dépôt :
12/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2030
LES AUBETTES de l\'Arche

Présentation de la marque LES AUBETTES

Déposée par voie électronique le 12 juin 2020 par l'ArcheTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES AUBETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est l'ArcheTODO domicilié(e) 239 route de la Loubière - 84120 - Pertuis - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea l'Arche, Madame nathalie souzan domicilié(e) 239 route de la Loubière - 84120 - Pertuis - France.

La marque LES AUBETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AUBETTES arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

l'Arche a également déposé les autres marques suivantes : ILS , AUDIOFOLIA , LE GRAND CALLAMAND , VOUS , EUROBYTECH-IBERE , Opus Hominis , C LE VIN NOIR , NOUS , L EUROCAVE , bytech


scea l'Arche - 239 route de la Loubière - 84120 - Pertuis - France


scea l'Arche, Madame nathalie souzan - 239 route de la Loubière - 84120 - Pertuis - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement avec modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Vins d'appellation d'origine protégée.