Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Clean Up Phone
L'ARBRE VERT, SARL

Numéro de dépôt :
3694513
Date de dépôt :
27/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Clean Up Phone de L\'ARBRE VERT

Présentation de la marque Clean Up Phone

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARBRE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Clean Up Phone »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ARBRE VERT domicilié(e) 27 Rue Henri Poincaré - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 753 694 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ARBRE VERT domicilié(e) 27 Rue Henri Poincaré - 92110 - CLICHY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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L'ARBRE VERT, SARL - 27 Rue Henri Poincaré - 92110 - CLICHY - France - SIREN 419753694


L'ARBRE VERT - 27 Rue Henri Poincaré - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 28 janvier 2011 - Rejet total n°541517 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-28

Instruments de nettoyage actionnés manuellement.