Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'arbre à glaces Nuancier du goût
L'arbre à glaces SARL

Numéro de dépôt :
3532256
Date de dépôt :
17/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2017
L\'arbre à glaces Nuancier du goût de L\'arbre à glaces

Présentation de la marque L'arbre à glaces Nuancier du goût

Déposée le 17 octobre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'arbre à glaces auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'arbre à glaces Nuancier du goût » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'arbre à glaces domicilié(e) 1 Allée de la Minéralogie,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 305 345 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'arbre à glaces domicilié(e) 1 Allée de la Minéralogie,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France.

La marque L'arbre à glaces Nuancier du goût a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'arbre à glaces Nuancier du goût est expirée depuis le 17 octobre 2017.


L'arbre à glaces SARL - 1 Allée de la Minéralogie,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France - SIREN 494305345


L'arbre à glaces - 1 Allée de la Minéralogie,42000 SAINT-ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Inscription le 16 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719072 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-16

Inscription le 20 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722168 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-20

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.