Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'apes
L'apes

Numéro de dépôt :
4633823
Date de dépôt :
20/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/03/2030
L\'apes de L\'apes

Présentation de la marque L'apes

Déposée par voie électronique le 20 mars 2020 par L'apes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'apes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est L'apes domicilié(e) 14/16 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'apes, Madame Hélène BARIL domicilié(e) 14/16 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France.

La marque L'apes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4633823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'apes arrivera à expiration en date du 20 mars 2030.


L'apes - 14/16 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


L'apes, Madame Hélène BARIL - 14/16 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Inscription le 29 juin 2020 - Retrait partiel n°789576 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-29

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.