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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'AMYde droit franÇais
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MODULATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULATION
L'AMY (Société anonyme de droit franÇais)

Numéro de dépôt :
1638312
Date de dépôt :
11/01/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2001

Présentation de la marque MODULATION

Déposée le 11 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) L'AMYde droit franÇais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'AMYde droit franÇais domicilié(e) 216, rue de la République, 39400 MOREZ (Jura) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque MODULATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1638312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULATION est expirée depuis le 11 janvier 2001.

L'AMYde droit franÇais a également déposé les autres marques suivantes : COAL DESIGN , CARBOVERRE , APOSTROPHE , GENERATION , NOSTALGIE


L'AMY (Société anonyme de droit franÇais) - 216, rue de la République, 39400 MOREZ (Jura) - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-25

Lunettes et leurs parties, en particulier lunettes optiques, lunettes solaires, montures de lunettes de toutes sortes, étuis