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Marques déposées par la société l'accent
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GALETTES DU MONT-BLANC UNE GOURMANDISE NATURELLE L'ACCENT CREME
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

GALETTES DU MONT-BLANC UNE GOURMANDISE NATURELLE L'ACCENT CREME
l'accent, auto-entrepreneur

Numéro de dépôt :
3714115
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
GALETTES DU MONT-BLANC UNE GOURMANDISE NATURELLE L\'ACCENT CREME de l\'accent

Présentation de la marque GALETTES DU MONT-BLANC UNE GOURMANDISE NATURELLE L'ACCENT CREME

Déposée le 17 février 2010 par la société l'accent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GALETTES DU MONT-BLANC UNE GOURMANDISE NATURELLE L'ACCENT CREME »

Le déposant est la société l'accent domicilié(e) 165 chemin du POIRIER - 74170 - SAINT GERVAIS LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 624 886 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, l'accent domicilié(e) 165 chemin du POIRIER - 74170 - SAINT GERVAIS LES BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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l'accent, auto-entrepreneur - 165 chemin du POIRIER - 74170 - SAINT GERVAIS LES BAINS - France - SIREN 519624886


l'accent - 165 chemin du POIRIER - 74170 - SAINT GERVAIS LES BAINS - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet total n°539224 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat.