Déposée le 16 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ACADEMY BY JM CONTRERAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « morpho-optique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) L'ACADEMY BY JM CONTRERAS domicilié(e) 60 rue du clocher st Pierre - 59500 - DOUAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 714 973 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'ACADEMY BY JM CONTRERAS domicilié(e) 60 rue du clocher st Pierre - 59500 - DOUAI - France.
La marque morpho-optique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3753961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
L'ACADEMY BY JM CONTRERAS, Sarl - 60 rue du clocher st Pierre - 59500 - DOUAI - France - SIREN 447714973
L'ACADEMY BY JM CONTRERAS - 60 rue du clocher st Pierre - 59500 - DOUAI - France
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Inscription le 5 janvier 2011 - Retrait partiel n°538834 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; tous ces produits à l'exclusion des logiciels, programmes, matériel informatique et micrologiciels.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; chirurgie esthétique ; services d'opticiens.
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