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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) L'ABRI DU VAL DE LOIRE
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CHALET FRANCAIS A.V.D.L.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHALET FRANCAIS A.V.D.L.
L'ABRI DU VAL DE LOIRE S.A.

Numéro de dépôt :
93500477
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/12/2003

Présentation de la marque CHALET FRANCAIS A.V.D.L.

Déposée le 22 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) L'ABRI DU VAL DE LOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CHALET FRANCAIS A.V.D.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) L'ABRI DU VAL DE LOIRE domicilié(e) LA PINSONNIERE, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 766 083 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBET CLAUDE P.D.G. - France.

La marque CHALET FRANCAIS A.V.D.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93500477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHALET FRANCAIS A.V.D.L. est expirée depuis le 22 décembre 2003.

L'ABRI DU VAL DE LOIRE a également déposé les autres marques suivantes : L'ABRI DU VAL DE LOIRE


L'ABRI DU VAL DE LOIRE S.A. - LA PINSONNIERE, 44450 LA CHAPELLE BASSE MER - France - SIREN 303766083


ROBET CLAUDE P.D.G. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-30

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

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