Marque enregistrée - Marque en non vigueur

2017
KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3846138
Date de dépôt :
13/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/07/2021
2017 de KUSMI TEA

Présentation de la marque 2017

Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KUSMI TEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 2017 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KUSMI TEA domicilié(e) 32-34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 283 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque 2017 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2017 est expirée depuis le 13 juillet 2021.

KUSMI TEA a également déposé les autres marques suivantes : THE DU SOIR N°50 , KUSMI TEA DETOX , EUPHORIA , café franco-russe , KUSMI TEA IMPERIAL LABEL 1857 , Anglas , LES NUITS SLAVES , KOUSMICHOFF , THE DU MATIN N°24 , ZOUBROVKA


KUSMI TEA, Société par Actions Simplifiée - 32-34 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France - SIREN 350283057


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Thés, boissons à base de thé ; infusions non médicinales.