2017
Présentation de la marque 2017
Déposée par voie électronique le 13 juillet 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KUSMI TEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 2017 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-31 du 5 août 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque 2017 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3846138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 2017 est expirée depuis le 13 juillet 2021.
KUSMI TEA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44