Marque enregistrée - Marque en vigueur

STABIDRIVE
KUHN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3968417
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
12/12/2022
STABIDRIVE de KUHN

Présentation de la marque STABIDRIVE

Déposée le 12 décembre 2012 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « STABIDRIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CLAUSS Thierry, c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques - 67000 - SAVERNE - France.

La marque STABIDRIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABIDRIVE arrivera à expiration en date du 12 décembre 2022.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , OPTIMIX , CHOISIR LA DIFFERENCE , LE CONTRAT DE DIFFERENCE , VOLUCONTROL , SCORA , TOP RIDER , BIBOZ , ROTOSTAR


KUHN S.A., Société Anonyme - 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542


CLAUSS Thierry, c/o KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques - 67000 - SAVERNE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs, des déchaumeurs, des vibroculteurs, des machines de travail du sol à dents, des machines de travail du sol à disques, des malaxeurs, des sarcleuses, des décompacteurs de sol, des rouleaux tasseurs, des machines automotrices pour le travail du sol ; des machines de semis telles que des semoirs, des machines automotrices pour les semis, des planteuses ; des machines de fenaison telles que des faucheuses, des conditionneuses, des faneuses, des râteleuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des groupeurs d'andains, des retourneurs d'andains, des râteaux à disques, des andaineuses à tapis, des machines automotrices pour faucher, ou pour faner, ou pour andainer, ou pour couper des produits, notamment des végétaux ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage, des enrubanneuses, des ensileuses, des machines automotrices pour ensiler ou pour récolter ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs, des machines automotrices pour le traitement des cultures ; des machines d'épandage telles que des distributeurs d'engrais, des épandeurs de fumier, des épandeurs de lisier, des pailleuses, des distributeurs de sel, des distributeurs de sable, des machines automotrices pour l'épandage de produits ; des machines de préparation d'aliments pour le bétail telles que des désileuses, des mélangeuses pour la préparation d'aliments, des distributrices de fourrage, des machines automotrices pour la distribution de fourrage ou pour la préparation d'aliments pour le bétail ; des machines d'entretien telles que des broyeurs, des débroussailleuses, des faucheuses d'accotement, des machines automotrices pour l'entretien ; des machines pour les travaux de terrassement ; des tondeuses à gazon ; parties ou pièces constitutives de ces machines, notamment des châssis, des dispositifs d'attelage, des mécanismes de direction, des mécanismes de suspension, des carters.

Outils et instruments à main actionnés manuellement.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, bennes, chariots de manutention, charrettes, fourgons, remorques, remorques distributrices, remorques mélangeuses, des véhicules automoteurs tels que des mélangeuses-distributrices de fourrage automotrices, des désileuses-mélangeuses automotrices, des pulvérisateurs automoteurs, des tondeuses automotrices, des débroussailleuses automotrices, des faucheuses automotrices, des faucheuses-conditionneuses automotrices, des broyeuses automotrices, des andaineuses automotrices, des andaineuses à tapis automotrices, des ensileuses automotrices ; des tracteurs, des voitures, des wagonnets, des wagons ; des mécanismes de direction pour véhicules terrestres, des mécanismes de suspension pour véhicules terrestres, des carters pour organes de véhicules terrestres (autres que pour moteurs).