Déposée le 7 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « MODULINER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-02 du 12 janvier 2007.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Esther ESCH, KUHN, S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
La marque MODULINER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542
Esther ESCH, KUHN, S.A. - 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-19
Publication - Publication le 12 janv. 2007 au BOPI 2007-02
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2016 n°2633981 - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2016-12-05
Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs, des déchaumeurs, des malaxeurs, des sarcleuses, des décompacteurs, des rouleaux tasseurs ; des machines combinées pour le travail du sol ; des machines combinées pour le travail du sol et le semis ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs de précision, des semoirs à dents ; des machines de fenaison telles que des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices, des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des groupeurs d'andains, des retourneurs d'andains ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des tondeuses à gazon ; des broyeurs ; des débroussailleuses ; des transporteurs ; des élévateurs ; des pailleuses ; des machines pour la préparation d'aliments pour le bétail telles que des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage ; des distributeurs d'engrais ; des machines pour les travaux de terrassement ; leurs pièces et parties constitutives.
Outils et instruments à main actionnés manuellement.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, bennes, chariots de manutention, charrettes, fourgons, remorques, remorques-distributrices, véhicules automoteurs, appareils automoteurs pour faucher, faner, andainer ou regrouper des produits, notamment des végétaux, appareils automoteurs pour le travail du sol, engins automoteurs pour le semis, engins automoteurs pour le travail du sol et le semis combinés ; tracteurs, voitures, wagonnets, wagons.
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