Déposée le 19 octobre 2006 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « MEGANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Esther ESCH, KUHN, S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.
La marque MEGANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542
Esther ESCH, KUHN, S.A. - 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2016 n°2630396 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-18
Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des charrues, des bineuses, des cultivateurs, des pulvériseurs, des déchaumeurs, des ameublisseurs de terre, des émotteurs, des malaxeurs, des décompacteurs, des rouleaux tasseurs ; des machines combinées pour le travail du sol et le semis ; des semoirs, des semoirs à dents, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs de précision ; des machines de fenaison telles que des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices, des faneuses, des andaineuses ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des tondeuses à gazon ; des broyeurs ; des débroussailleuses ; des transporteurs ; des élévateurs ; des pailleuses ; des machines pour la préparation d'aliments pour le bétail telles que des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage ; des distributeurs d'engrais ; des machines pour les travaux de terrassement ; leurs pièces et leurs parties constitutives.
Outils et instruments à main actionnés manuellement.
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, des véhicules agricoles, des bennes, des chariots de manutention, des charrettes, des fourgons, des remorques, des remorques-distributrices, des tracteurs, des automoteurs agricoles, des voitures, des wagonnets, des wagons.
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