Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAXI MERGER
KUHN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
99802098
Date de dépôt :
07/07/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2009

Présentation de la marque MAXI MERGER

Déposée le 7 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAXI MERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - France.

La marque MAXI MERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXI MERGER est expirée depuis le 7 juillet 2009.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 4, Impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE - France - SIREN 675580542


ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-51

Errata - Publication au BOPI 1999-44

Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33

Machines agricoles, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses, des fraises, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des râteleuses, des groupeuses d'andains, des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage, des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des tondeuses, des broyeurs, des débroussailleuses, des épareuses, des transporteurs, des élévateurs ; des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage, des distributeurs d'engrais, leurs parties ou pièces constitutives.