Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KUHN METASA
KUHN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3321540
Date de dépôt :
02/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
02/11/2014
KUHN METASA de KUHN

Présentation de la marque KUHN METASA

Déposée le 2 novembre 2004 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « KUHN METASA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-50 du 10 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France.

La marque KUHN METASA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3321540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KUHN METASA est expirée depuis le 2 novembre 2014.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France - SIREN 675580542


ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-14

Publication - Publication le 10 déc. 2004 au BOPI 2004-50

Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs, des broyeurs, des malaxeurs, des sarcleuses, des planteuses, des repiqueuses, des semoirs, des semoirs mécaniques, des semoirs pneumatiques, des semoirs en ligne, des semoirs monograines, des semoirs combinés avec des machines de travail du sol ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des râteleuses, des groupeurs d'andains, des retourneurs d'andains, des faucheuses, des barres de coupe, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices, des faucheuses-andaineuses ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des tondeuses à gazon ; des débroussailleuses ; des épareuses ; des transporteurs ; des élévateurs ; des machines pour l'alimentation du bétail telles que des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage ; des pailleuses ; des machines pour la fertilisation telles que des distributeurs d'engrais ; des machines pour les travaux de terrassement ; les parties ou pièces constitutives de ces machines. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, bennes, chariots de manutention, charrettes, fourgons, remorques, remorques-distributrices, véhicules automoteurs, appareils automoteurs pour faucher, faner, andainer ou regrouper des produits, notamment des végétaux, tracteurs, voitures, wagonnets, wagons. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, conseils en organisation et direction des affaires, promotion des ventes.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).