Déposée le 20 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GIROTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-01 du 8 janvier 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude ANDRES C/o KUHN S.A. - France.
La marque GIROTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN S.A. - 4, impasse des Fabriques, 67700 SAVERNE - France - SIREN 675580542
Jean-Claude ANDRES C/o KUHN S.A. - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18
Publication - Publication le 8 janv. 1993 au BOPI 1993-01
Machines et machines outils, instruments et machines pour l'agriculture, le jardinage, la sylviculture et/ou la culture de plaisance, notamment des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des parties de machines, des transmissions de machines.Outils et instruments à main.Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, accouplements pour véhicules terrestres, carters pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, timons, tracteurs, mécanismes de transmission pour véhicules terrestres
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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