KUHN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
94503219
Date de dépôt :
21/01/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/01/2014
Présentation de la marque ECOSTAR
Déposée le 21 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECOSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2257136) - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2257136) - 67700 - France.
La marque ECOSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN S.A. Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2257136) - 67700 - France - SIREN 675580542
ANDRES Jean-Claude KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE (dossier no 2257136) - 67700 - France
Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2004 n°2257136 - Publication au BOPI 2004-01-14
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10
Instruments et machines pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, leurs pièces détachées, notamment des tronçonneuses, des broyeurs, des déchiqueteuses, des souffleurs, des fraises à neige, des fraises (machines), des herses, des charrues, des tondeuses à gazon, des motoculteurs, des motobineuses, des débroussailleuses à moteur, des taille-haies à moteur, des tondeuses-débroussailleuses, des atomiseurs à moteur, des motopompes, des faucheuses, des motofaucheuses, des sarcleuses, des distributeurs d'engrais, des faneuses, des andaineuses, des semoirs, des désileuses, des désileuses-distributrices, des désileuses-mélangeuses-distributrices.Outils et instruments à main entraînés manuellement, outils et instruments à main pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des bêches, des cisailles, des couteaux, des faux, des houes, des lames, des pelles, des râteaux, des ratissoires, des tondeuses à gazon (instruments à main), coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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