Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CULTIVIGNE
KUHN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1227831
Date de dépôt :
11/02/1983
Lieu de dépôt :
SAVERNE
Date d'expiration :
11/02/2023

Présentation de la marque CULTIVIGNE

Déposée le 11 février 1983 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAVERNE), la marque française « CULTIVIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESCH Esther, c/o KUHN, S.A. domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.

La marque CULTIVIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CULTIVIGNE est expirée depuis le 11 février 2023.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542


ESCH Esther, c/o KUHN, S.A. - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2003 n°2235303 - Publication au BOPI 2003-01-27

Renouvellement sans limitation n°2014441 - Publication au BOPI 1993-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2013 n°2519333 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-18

Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

Grands instruments pour l'agriculture, leurs pièces détachées et accessoires et plus généralement des machines - des petits instruments pour l'agriculture, le jardinage et la plaisance, leurs pièces détachées et accessoires, des outils et instruments à main.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).