Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CULTIPARTS
KUHN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3161748
Date de dépôt :
26/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
26/04/2022
CULTIPARTS de KUHN

Présentation de la marque CULTIPARTS

Déposée le 26 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « CULTIPARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-22 du 31 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESCH Esther, c/o KUHN, S.A. domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.

La marque CULTIPARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CULTIPARTS est expirée depuis le 26 avril 2022.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542


ESCH Esther, c/o KUHN, S.A. - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-41

Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2012 n°2496252 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-05

Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs combinés avec des machines de travail du sol ; des tondeuses à gazon ; des broyeurs ; des débroussailleuses, des transporteurs ; des élévateurs ; des désileuses, des distributrices de fourrage, des mélangeuses-distributrices de fourrage ; des distributeurs d'engrais, des machines pour les travaux de terrassement, des parties ou pièces constitutives de ces machines, des pièces de rechange et/ou pièces adaptables de machines et instruments agricoles. Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air, par eau, notamment des véhicules terrestres, des bennes, des chariots de manutention, des charrettes, des fourgons, des remorques, des remorques-distributrices, des tracteurs, des voitures, des wagonnets, des wagons, des pièces de rechange et/ou pièces adaptables de ces véhicules et/ou appareils à l'exception des serrures métalliques (non électriques) , des plaques d'immatriculation métalliques, des serrures électriques, des indicateurs de vitesse, des dispositifs d'éclairage, de chauffage et de climatisation, des tapis, des serrures non électriques et non métalliques, des plaques d'immatriculation non métalliques. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; livraison de colis, conditionnement de produits, courtage de fret, courtage de transport, dépôt de marchandises, emmagasinage, empaquetage de marchandises, services d'expédition, livraison de marchandises, stockage, fourniture (transport) de pièces en cas de pannes de machines ou de véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.