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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KUHN
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CONSTANT FLOAT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CONSTANT FLOAT
KUHN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98723856
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2028

Présentation de la marque CONSTANT FLOAT

Déposée le 17 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONSTANT FLOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Esther ESCH, KUHN, S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.

La marque CONSTANT FLOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CONSTANT FLOAT arrivera à expiration en date du 17 mars 2028.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542


Esther ESCH, KUHN, S.A. - 4, Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2008 n°2363843 - Publication au BOPI 2008-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2018 n°2670489 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-26

Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, des machines de travail du sol telles que des herses, des fraises, des charrues, des machines de fenaison, des machines de récolte, des faneuses, des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage, des râteleuses, des pulvérisateurs, des ressorts, des régulateurs de pression, des semoirs, des tondeuses, des transporteurs, des vérins, des dispositifs d'allégement de machines, des dispositifs de commande de machines, des dispositifs de suspension de machines, leurs pièces détachées.