Déposée le 26 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) KUHN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « COMBI-LINER »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. domicilié(e) 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN S.A. Société Anonyme - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France - SIREN 675580542
ANDRES Jean-Claude c/o KUHN S.A. - 4, Impasse des Fabriques,67700 SAVERNE - 67700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs, des déchaumeurs, des malaxeurs, des sarcleuses, des décompacteurs, des rouleaux tasseurs ; des machines combinées pour le travail du sol ; des machines combinées pour le travail du sol et le semis ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs de précision ; des machines de fenaison telles que des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices, des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des groupeurs d'andains, des retourneurs d'andains ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des tondeuses à gazon ; des broyeurs ; des débroussailleuses ; des transporteurs ; des élévateurs ; des pailleuses ; des machines pour la préparation d'aliments pour le bétail telles que des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage ; des distributeurs d'engrais ; des machines pour les travaux de terrassement ; leurs pièces et parties constitutives. Outils et instruments à main actionnés manuellement. Véhicules, appareils de locomotion par terre, bennes, chariots de manutention, charrettes, fourgons, remorques, remorques-distributrices, véhicules automoteurs, appareils automoteurs pour faucher, faner, andainer ou regrouper des produits, notamment des végétaux, engins automoteurs pour le travail du sol, engins automoteurs pour les semis, engins automoteurs pour le travail du sol et le semis combinés ; tracteurs, voitures, wagonnets, wagons.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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