Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCURA
KUHN S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3148949
Date de dépôt :
20/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
20/02/2022
ACCURA de KUHN

Présentation de la marque ACCURA

Déposée le 20 février 2002 par la Société Anonyme (SA) KUHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « ACCURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 580 542 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ESCH Esther, c/o KUHN, S.A. domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France.

La marque ACCURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3148949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCURA est expirée depuis le 20 février 2022.

KUHN a également déposé les autres marques suivantes : SUNFLOWER , KUHNSTAR , VOLUCONTROL , BIBOZ , ROTOSTAR , (Marque figurative) , @ , ROTOSTAR , DEXTRA , KUHN : LES MACHINES A CULTIVER L'AVENIR


KUHN S.A., Société Anonyme - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France - SIREN 675580542


ESCH Esther, c/o KUHN, S.A. - 4 Impasse des Fabriques - 67700 - SAVERNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Inscription le 7 mars 2007 - Transmission totale de propriété n°449868 - Publication au BOPI 2007-03-07

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 16 février 2012 n°2491845 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-16

Inscription le 27 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°803214 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-27

Machines agricoles, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, le terrassement, la sylviculture, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses, des fraises, des charrues, des cultivateurs, des pulvériseurs ; des machines de fenaison telles que des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des râteleuses, des groupeuses d'andains, des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs en lignes, des semoirs monograines, des tondeuses, des broyeurs, des débroussailleuses, des épareuses, des transporteurs, des élévateurs ; des désileuses, des machines de distribution d'aliments pour le bétail telles que des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage ; des pailleuses, des distributeurs d'engrais ; des machines pour les travaux de terrassement, leurs parties ou pièces constitutives.