Déposée le 2 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) KUHN-HUARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « TRAIL-LINK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-27 du 9 juillet 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KUHN-HUARD domicilié(e) Zone Industrielle,
BP 49,
44142 CHATEAUBRIANT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 636 158 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KUHN S.A., Société Anonyme,
M. JEANROY Christophe domicilié(e) 4 Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE - France.
La marque TRAIL-LINK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743329.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KUHN-HUARD S.A., Société Anonyme - Zone Industrielle,
BP 49,
44142 CHATEAUBRIANT - France - SIREN 340636158
KUHN S.A., Société Anonyme,
M. JEANROY Christophe - 4 Impasse des Fabriques,
67700 SAVERNE - France
Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2020 n°2748553 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-05-20
Inscription le 16 novembre 2020 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°801205 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16
Machines agricoles et machines-outils, instruments (autres qu'à main) et machines pour l'agriculture, l'élevage, l'horticulture, la sylviculture, le terrassement, le jardinage et/ou la culture de plaisance, notamment des machines de travail du sol telles que des herses à dents, des herses rotatives, des fraises rotatives, des charrues, des chariots pour charrues, des cultivateurs, des pulvérisateurs, des déchaumeurs, des malaxeurs, des sarcleuses, des décompacteurs, des rouleaux tasseurs ; des machines combinées pour le travail du sol ; des machines combinées pour le travail du sol et le semis ; des semoirs, des semoirs pneumatiques, des semoirs mécaniques, des semoirs de précision ; des châssis porte-outils ; des machines de fenaison telles que des faucheuses, des faucheuses-conditionneuses, des faucheuses-aératrices, des faneuses, des andaineuses, des faneuses-andaineuses combinées, des groupeurs d'andains, des retourneurs d'andains ; des machines de récolte telles que des moissonneuses, des moissonneuses-batteuses, des presses à fourrage ; des machines de traitement telles que des pulvérisateurs ; des tondeuses à gazon ; des broyeurs ; des débroussailleuses ; des transporteurs ; des élévateurs ; des pailleuses ; des machines pour la préparation d'aliments pour le bétail telles que des désileuses, des désileuses-distributrices, des mélangeuses-distributrices de fourrage ; des distributeurs d'engrais ; des machines pour les travaux de terrassement ; leurs pièces et parties constitutives;
Outils et instruments à main actionnés manuellement;
Véhicules, appareils de locomotion par terre, des véhicules agricoles, des bennes, des chariots, des charrettes, des fourgons, des remorques, des remorques-distributrices, des véhicules automoteurs, des appareils automoteurs pour faucher, faner, andainer ou couper des produits, notamment des végétaux, des engins automoteurs pour le travail du sol, des engins automoteurs pour les semis, des engins automoteurs pour le travail du sol et le semis combinés ; des tracteurs, des voitures, des wagonnets, des wagons.
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