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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSM GREEMENT
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EOLE PORTAILS ALUMINIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EOLE PORTAILS ALUMINIUM
KSM GREEMENT SARL

Numéro de dépôt :
96618981
Date de dépôt :
28/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2006

Présentation de la marque EOLE PORTAILS ALUMINIUM

Déposée le 28 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSM GREEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EOLE PORTAILS ALUMINIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSM GREEMENT domicilié(e) Z.I. 3 RUE DENIS PAPIN, 66200 ELNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 002 500 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KSM GREEMENT - France.

La marque EOLE PORTAILS ALUMINIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOLE PORTAILS ALUMINIUM est expirée depuis le 28 mars 2006.


KSM GREEMENT SARL - Z.I. 3 RUE DENIS PAPIN, 66200 ELNE - France - SIREN 381002500


KSM GREEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

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