Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ICS
KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3052659
Date de dépôt :
20/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2020
ICS de KSB

Présentation de la marque ICS

Déposée le 20 septembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB domicilié(e) 4, allée des Barbanniers - 92635 - GENNEVILLIERS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 801 897 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.

La marque ICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ICS est expirée depuis le 20 septembre 2020.

KSB a également déposé les autres marques suivantes : CENTRIJET , PRIAM , RELAIS POMPES SERVICES R.P.S. , AMRI , XENAMATIC , TONGA , GALAXIA , ACTO , DYNACTO , POMPES GUINARD


KSB S.A.S., Société par Actions Simplifiée - 4, allée des Barbanniers - 92635 - GENNEVILLIERS CEDEX - France - SIREN 569801897


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2010 n°2445928 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-07-08

Pompes submersibles (machines ou parties de machines). Appareils de surveillance de niveau pour la commande des pompes submersibles.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.