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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB
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GAMMA
Marque expirée - Marque en non vigueur

GAMMA
KSB S.A.S. Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1497197
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2018

Présentation de la marque GAMMA

Déposée le 8 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAMMA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KSB domicilié(e) 4, allée des Barbanniers,92635 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2379359) - 92635 - France et immatriculée sous le numéro RCS 569 801 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2379359) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GAMMA est expirée depuis le 8 novembre 2018.

KSB a également déposé les autres marques suivantes : CENTRIJET , PRIAM , RELAIS POMPES SERVICES R.P.S. , AMRI , XENAMATIC , TONGA , GALAXIA , ACTO , DYNACTO , POMPES GUINARD


KSB S.A.S. Société par Actions Simplifiée - 4, allée des Barbanniers,92635 GENNEVILLIERS CEDEX (dossier no 2379359) - 92635 - France - SIREN 569801897


CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland,75008 PARIS (dossier no 2379359) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2127534 - Publication au BOPI 1998-46

Renouvellement sans limitation le 15 juillet 2008 n°2379359 - Publication au BOPI 2008-07-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription le 6 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°266414 - Publication au BOPI 1998-11-06

Inscription le 8 février 1994 - Transmission de propriété n°169093 - Publication au BOPI 1994-02-08

Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190575 - Publication au BOPI 1995-10-13

Inscription le 8 février 1994 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°169092 - Publication au BOPI 1994-02-08

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes, minerais.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses. Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, et plus particulièrement les vannes et la robinetterie industrielle.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.