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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSB 29
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AlteraCig
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AlteraCig
KSB 29, Société A Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4005862
Date de dépôt :
20/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/05/2023
AlteraCig de KSB 29

Présentation de la marque AlteraCig

Déposée le 20 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSB 29 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « AlteraCig » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) KSB 29 domicilié(e) Lieu-dit Ponthouar - 29140 - SAINT YVI - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 778 749 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque AlteraCig a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AlteraCig est expirée depuis le 20 mai 2023.


KSB 29, Société A Responsabilité Limitée - Lieu-dit Ponthouar - 29140 - SAINT YVI - France - SIREN 791778749


Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Inscription le 18 septembre 2013 - Retrait partiel n°608826 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 3 novembre 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°800169 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-11-03

Articles pour fumeurs et notamment étuis, boîtes pour cigarettes, cigares et cigarettes électroniques ; cigarettes contenant des succédanés du tabac ; cigarettes électroniques non à usage médical ; recharges pour cigarettes électroniques ; liquides pour cigarettes électroniques.

Service de vente en direct avec le consommateur, par correspondance ou via Internet, au détail, en gros ou semi gros de cigarettes électroniques, de pièces et accessoires des cigarettes électroniques, de liquides pour cigarettes électroniques, de batteries pour cigarettes électroniques, d'articles pour fumeurs, de boîtes, d'étuis, de cigarettes contenant des succédanés du tabac ; services de publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) notamment en relation avec les cigarettes électroniques et les articles pour fumeurs ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureau de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité en relation avec les cigarettes électroniques ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; présentation (démonstration) au profit de tiers sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue de marchandises, sur un site Internet ou toute autre forme de média électronique de télécommunication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; informations et conseils commerciaux au consommateur.