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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT
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VIN DE COPEAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIN DE COPEAUX
KRITER BRUT DE BRUT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1724612
Date de dépôt :
09/07/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
09/07/2030

Présentation de la marque VIN DE COPEAUX

Déposée le 9 juillet 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « VIN DE COPEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges, 21200 BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France.

La marque VIN DE COPEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VIN DE COPEAUX arrivera à expiration en date du 9 juillet 2030.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, Société par actions simplifiée - Route de Challanges, 21200 BEAUNE - France - SIREN 343484879


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer, 33290 BLANQUEFORT - France


Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2000 n°2178005 - Publication au BOPI 2000-07-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2010 n°2438497 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-23

Renouvellement avec limitation le 30 juillet 2020 n°2756055 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-07-30

Vins, spiritueux et liqueurs.