Marque renouvelée - Marque en vigueur

TERROIRS ET SECRETS DE BOURGOGNE
KRITER BRUT DE BRUT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99820772
Date de dépôt :
22/10/1999
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
22/10/2029

Présentation de la marque TERROIRS ET SECRETS DE BOURGOGNE

Déposée le 22 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « TERROIRS ET SECRETS DE BOURGOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque TERROIRS ET SECRETS DE BOURGOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TERROIRS ET SECRETS DE BOURGOGNE arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, Société par actions simplifiée - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Renouvellement sans limitation le 3 août 2009 n°2414903 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2019 n°2729464 - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2019-10-29

Vins AOC comportant le terme " BOURGOGNE ".