Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE DES CORDELIERS
KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1672892
Date de dépôt :
17/06/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
17/06/2021

Présentation de la marque RESERVE DES CORDELIERS

Déposée le 17 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « RESERVE DES CORDELIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) 5-7 RUE DU COLLEGE - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) 5-7 RUE DU COLLEGE - 21200 - BEAUNE - France.

La marque RESERVE DES CORDELIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESERVE DES CORDELIERS est expirée depuis le 17 juin 2021.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , BRUT DE FAUVE , CHABANET


KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME - 5-7 RUE DU COLLEGE - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


KRITER BRUT DE BRUT - 5-7 RUE DU COLLEGE - 21200 - BEAUNE - France


Renouvellement sans limitation le 13 juin 2001 n°2200442 - Publication au BOPI 2001-06-13

Inscription le 10 mai 1993 - Transmission de propriété n°158487 - Publication au BOPI 1993-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2011 n°2465888 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-16

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