Marque renouvelée - Marque en non vigueur

POUR UN OUI, POUR UN NON
KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94521252
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
18/05/2014

Présentation de la marque POUR UN OUI, POUR UN NON

Déposée le 18 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « POUR UN OUI, POUR UN NON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21201 BEAUNE CEDEX (dossier no 2254394) - 21201 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR BOISSEAUX JACQUES domicilié(e) 7 RUE DU COLLEGE,21200 BEAUNE (dossier no 2254394) - 21200 - France.

La marque POUR UN OUI, POUR UN NON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94521252.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POUR UN OUI, POUR UN NON est expirée depuis le 18 mai 2014.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21201 BEAUNE CEDEX (dossier no 2254394) - 21201 - France - SIREN 343484879


MONSIEUR BOISSEAUX JACQUES - 7 RUE DU COLLEGE,21200 BEAUNE (dossier no 2254394) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2003 n°2254394 - Publication au BOPI 2003-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27

Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques Vins, spiritueux et liqueurs, et toutes boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.