Marque expirée - Marque en non vigueur

Père Patriarche Patriarche Père & Fils Depuis 1780
KRITER BRUT DE BRUT, S.A.

Numéro de dépôt :
99816121
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
28/09/2019

Présentation de la marque Père Patriarche Patriarche Père & Fils Depuis 1780

Déposée le 28 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « Père Patriarche Patriarche Père & Fils Depuis 1780 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT, Monsieur BOISSEAUX Jacques domicilié(e) 7 RUE DU COLLEGE - 21200 - BEAUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Père Patriarche Patriarche Père & Fils Depuis 1780 est expirée depuis le 28 septembre 2019.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT, S.A. - ROUTE DE CHALLANGES - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


KRITER BRUT DE BRUT, Monsieur BOISSEAUX Jacques - 7 RUE DU COLLEGE - 21200 - BEAUNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-23

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Renouvellement sans limitation le 3 août 2009 n°2414974 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Bières, eaux minérales et autres boissons non alcooliques à l'exception des boissons à base de café, de cacao, de chocolat, des boissons lactées où le lait prédomine, des boissons diététiques à usage médical et des boissons pour animaux. Vins, spiritueux et liqueurs, et toutes boissons alcooliques.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.