Marque enregistrée - Marque en vigueur

PATRIARCHE
KRITER BRUT DE BRUT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4208322
Date de dépôt :
09/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2025
PATRIARCHE de KRITER BRUT DE BRUT

Présentation de la marque PATRIARCHE

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PATRIARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU, Service Juridique domicilié(e) 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France.

La marque PATRIARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4208322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIARCHE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2025.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : VIN DE COPEAUX , KRITER IMPERIAL , VIN SAUVAGE , CHANDIVIN , GOLDEN GREEN , RESERVE MARIE DES ANGES , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE


KRITER BRUT DE BRUT, Société par Actions Simplifiée - Route de Challanges - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


CASTEL FRERES, M. Romain VIGNEAU, Service Juridique - 1 rue des Oliviers - 94327 - THIAIS - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Ustensiles et récipients pour la cuisine ; verrerie, porcelaine et faïence non compris dans d'autres classes ; verres à boire ; carafes ; tire-bouchons ;

Bières ; boissons sans alcool à savoir boissons à base de vin désalcoolisé ; apéritifs et cocktails sans alcool ; boissons sans alcool obtenues par désalcoolisation du vin et boissons sans alcool aromatisées à base de vin déalcoolisé ; eaux minérales ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux et liqueurs ;

Services de vente au détail ou en gros d'ustensiles et récipients pour la cuisine, de verrerie, de porcelaine et faïence, de verres à boire, de carafes, de tire-bouchons ; de bières, de boissons sans alcool à savoir boissons à base de vins désalcoolisé, de boissons sans alcool obtenues par désalcoolisation du vin, de boissons sans alcool aromatisées à base de vin désalcoolisé, d'eaux minérales, de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), de vins, de vins mousseux, de spiritueux et de liqueurs ; présentation de boissons alcooliques et non alcooliques sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros ; démonstration de boissons alcooliques et non alcooliques ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en matière de boissons alcooliques et non alcooliques ; services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales au sein d'un réseau de boutiques ;

Organisation de voyage dans le domaine de l'oenotourisme ; préparation d'excursions touristiques dans le domaine de l'oenotourisme ; organisation de visites touristiques dans le domaine de l'oenotourisme ; réservation de circuits touristiques par le biais d'agences dans le domaine de l'oenotourisme ; informations touristiques en matière de voyages dans le domaine de l'oenotourisme ; services d'informations en matière de voyages touristiques, par le biais d'Internet dans le domaine de l'oenotourisme ; location de chambres d'hôtes ;

Cafés ; restaurants ; débits de boissons ; bars ; location de salles pour réception ; réservation de logements temporaires (chambres d'hôtes) ; information en matière d'oenologie ; conseils en oenologie ; dégustation.