Marque expirée - Marque en non vigueur

MONTRE CUL FIER VIGNOBLE DE MONTRE CUL SI DE TON COTEAU A PENTE RAIDE DUCS DE BOURGOGNE FURENT POSSEDANTS POUR TON NOM SEUL FEMME PLAIDE REGARDE LA TE TRAVAILLANT
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1436991
Date de dépôt :
12/09/1986
Lieu de dépôt :
DIJON
Date d'expiration :
12/09/2016
MONTRE CUL FIER VIGNOBLE DE MONTRE CUL SI DE TON COTEAU A PENTE RAIDE DUCS DE BOURGOGNE FURENT POSSEDANTS POUR TON NOM SEUL FEMME PLAIDE REGARDE LA TE TRAVAILLANT de KRITER BRUT DE BRUT

Présentation de la marque MONTRE CUL FIER VIGNOBLE DE MONTRE CUL SI DE TON COTEAU A PENTE RAIDE DUCS DE BOURGOGNE FURENT POSSEDANTS POUR TON NOM SEUL FEMME PLAIDE REGARDE LA TE TRAVAILLANT

Déposée le 12 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIJON), la marque française « MONTRE CUL FIER VIGNOBLE DE MONTRE CUL SI DE TON COTEAU A PENTE RAIDE DUCS DE BOURGOGNE FURENT POSSEDANTS POUR TON NOM SEUL FEMME PLAIDE REGARDE LA TE TRAVAILLANT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2320298) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA KRITER BRUT DE BRUT M. JACQUES BOISSEAUX domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2320298) - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONTRE CUL FIER VIGNOBLE DE MONTRE CUL SI DE TON COTEAU A PENTE RAIDE DUCS DE BOURGOGNE FURENT POSSEDANTS POUR TON NOM SEUL FEMME PLAIDE REGARDE LA TE TRAVAILLANT est expirée depuis le 12 septembre 2016.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2320298) - 21200 - France - SIREN 343484879


SA KRITER BRUT DE BRUT M. JACQUES BOISSEAUX - ROUTE DE CHALLANGES, BP 10,21200 BEAUNE (dossier no 2320298) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation n°2074970 - Publication au BOPI 1996-42

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2006 n°2320298 - Publication au BOPI 2006-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-17

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 20 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163214 - Publication au BOPI 1993-09-20

Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65884 - Publication au BOPI 1992-08-04

Vin.