Déposée le 17 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE),
la marque française « LES VINETTES »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2326414) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT MR BOISSEAUX JACQUES domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2326414) - 21200 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2326414) - 21200 - France - SIREN 343484879
KRITER BRUT DE BRUT MR BOISSEAUX JACQUES - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2326414) - 21200 - France
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326414 - Publication au BOPI 2006-10-27
Renouvellement sans limitation n°2086652 - Publication au BOPI 1997-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01
Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux minérales.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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