Marque expirée - Marque en non vigueur

LES VINETTES
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1400102
Date de dépôt :
17/03/1987
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
17/03/2017

Présentation de la marque LES VINETTES

Déposée le 17 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LES VINETTES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2326414) - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT MR BOISSEAUX JACQUES domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2326414) - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES VINETTES est expirée depuis le 17 mars 2017.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2326414) - 21200 - France - SIREN 343484879


KRITER BRUT DE BRUT MR BOISSEAUX JACQUES - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE (dossier no 2326414) - 21200 - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2006 n°2326414 - Publication au BOPI 2006-10-27

Renouvellement sans limitation n°2086652 - Publication au BOPI 1997-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.