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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
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DUC DE LA BRETONNIERE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DE LA BRETONNIERE
KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1668409
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
22/05/2021

Présentation de la marque DUC DE LA BRETONNIERE

Déposée le 22 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « DUC DE LA BRETONNIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) 5-7 RUE DU COLLEGE - 21200 - BEAUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) 5-7 RUE DU COLLEGE - 21200 - BEAUNE - France.

La marque DUC DE LA BRETONNIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DUC DE LA BRETONNIERE est expirée depuis le 22 mai 2021.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE , CHABANET


KRITER BRUT DE BRUT, SOCIETE ANONYME - 5-7 RUE DU COLLEGE - 21200 - BEAUNE - France - SIREN 343484879


KRITER BRUT DE BRUT - 5-7 RUE DU COLLEGE - 21200 - BEAUNE - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 2001 n°2197924 - Publication au BOPI 2001-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2463820 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux minérales et plus généralement pour toutes autres boissons alcooliques ou non

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.