CUVEE DES BONS PERES
Présentation de la marque CUVEE DES BONS PERES
Déposée le 22 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CUVEE DES BONS PERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CUVEE DES BONS PERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CUVEE DES BONS PERES est expirée depuis le 22 mai 2021.
KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 17 mai 2001 n°2197923 - Publication au BOPI 2001-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47
Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01
Renouvellement sans limitation le 24 février 2011 n°2463819 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-02-24