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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT
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CHABANET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHABANET
KRITER BRUT DE BRUT Société anonyme

Numéro de dépôt :
1400104
Date de dépôt :
17/03/1987
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
17/03/2007

Présentation de la marque CHABANET

Déposée le 17 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « CHABANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) Route de Challanges, 21200 BEAUNE (dossier no 2086648) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel LE MEUR domicilié(e) (dossier no 2086648) - France.

La marque CHABANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHABANET est expirée depuis le 17 mars 2007.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT Société anonyme - Route de Challanges, 21200 BEAUNE (dossier no 2086648) - France


Monsieur Michel LE MEUR - (dossier no 2086648) - France


Renouvellement sans limitation le 13 mars 1997 n°2086648 - Publication au BOPI 1997-03-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 1 juillet 1996 - Transmission totale de propriété n°203210 - Publication au BOPI 1996-07-01

Vins, Spiritueux et Liqueurs, Eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.