Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

Bulles de fruits
KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3462437
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Bulles de fruits de KRITER BRUT DE BRUT

Présentation de la marque Bulles de fruits

Déposée le 10 novembre 2006 par la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bulles de fruits »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRITER BRUT DE BRUT domicilié(e) ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 484 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BOISSEAUX domicilié(e) 5/7 RUE DU COLLEGE,21200 BEAUNE - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 18 ans, la marque Bulles de fruits est expirée depuis le 10 novembre 2016.

KRITER BRUT DE BRUT a également déposé les autres marques suivantes : KRITER IMPERIAL , CHANDIVIN , BLANC CANAILLE , DUC DE LA BRETONNIERE , RESERVE DE L'AUVENT , RESERVE SAINT PHILIPPE , GOLDEN BITTER , RESERVE SAINT ANDRE , RESERVE DES CORDELIERS , BRUT DE FAUVE


KRITER BRUT DE BRUT SOCIETE ANONYME - ROUTE DE CHALLANGES,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 343484879


JACQUES BOISSEAUX - 5/7 RUE DU COLLEGE,21200 BEAUNE - 21200 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Inscription le 10 février 2009 - renonciation totale n°490502 - Publication au BOPI 2009-02-10

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Vins, vins mousseux, spiritueux et liqueurs et toutes boissons alcooliques (à l'exception des bières) et à l'exclusion des premix contenant des boissons énergétiques ou des boissons formulées à base de caféine.