Marque expirée - Marque en non vigueur

MICHEL DE FRANCE
KREMER Michel

Numéro de dépôt :
3008035
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2020

Présentation de la marque MICHEL DE FRANCE

Déposée le 17 février 2000 par KREMER Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICHEL DE FRANCE »

Le déposant est KREMER Michel domicilié(e) 53 Rue du Colombier - 36000 - CHATEAUROUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICHEL DE FRANCE est expirée depuis le 17 février 2020.

KREMER Michel a également déposé les autres marques suivantes : LA PÂTISSERIE TRADITION MICHEL KREMER , MICHEL KREMER FRAICHEMENT CUITS, VRAIMENT EXQUIS ! , FOLICHOU , LA PATISSERIE TRADITION MICHEL KREMER


KREMER Michel - 53 Rue du Colombier - 36000 - CHATEAUROUX - France


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-29

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Renouvellement sans limitation le 23 février 2010 n°2432181 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-23

Inscription le 27 août 2018 - Concession de licence n°731774 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-27

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.