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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD
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NOIR DE NOIR COTE D'OR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOIR DE NOIR COTE D'OR
KRAFT JACOBS SUCHARD, société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1490132
Date de dépôt :
23/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2008
NOIR DE NOIR COTE D\'OR de KRAFT JACOBS SUCHARD

Présentation de la marque NOIR DE NOIR COTE D'OR

Déposée le 23 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOIR DE NOIR COTE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD domicilié(e) Chaussée de Bruxelles 450, 1500 HALLE, Belgique (dossier no 2123277) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2123277) - France.

La marque NOIR DE NOIR COTE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOIR DE NOIR COTE D'OR est expirée depuis le 23 septembre 2008.

KRAFT JACOBS SUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFEL BAR , KAONOIR , COTE D'OR , OPUS 56 , (Marque figurative) , CAFESERIE , TRIPTIC , CROKINA , (Marque figurative) , COTE D'OR


KRAFT JACOBS SUCHARD, société anonyme de droit belge - Chaussée de Bruxelles 450, 1500 HALLE, Belgique (dossier no 2123277) - Belgique


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2123277) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-10

Renouvellement sans limitation le 5 août 1998 n°2123277 - Publication au BOPI 1998-08-05

Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334742 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207009 - Publication au BOPI 1996-10-04

Inscription le 30 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52372 - Publication au BOPI 1990-11-30

Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196250 - Publication au BOPI 1996-01-22

Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°52371 - Publication au BOPI 1990-11-30

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices.