Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KRAFT JACOBS SUCHARD, société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
1484912
Date de dépôt :
25/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/08/2008
Marque figurative de KRAFT JACOBS SUCHARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 août 1988 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD domicilié(e) Chaussée de Bruxelles 450, 1500 HALLE, Belgique (dossier no 2122912) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2122912) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484912.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 25 août 2008.

KRAFT JACOBS SUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFEL BAR , KAONOIR , COTE D'OR , OPUS 56 , (Marque figurative) , NOIR DE NOIR COTE D'OR , CAFESERIE , TRIPTIC , CROKINA , (Marque figurative)


KRAFT JACOBS SUCHARD, société anonyme de droit belge - Chaussée de Bruxelles 450, 1500 HALLE, Belgique (dossier no 2122912) - Belgique


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2122912) - France


Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334742 - Publication au BOPI 2001-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 1998 n°2122912 - Publication au BOPI 1998-07-31

Inscription le 17 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°210309 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207009 - Publication au BOPI 1996-10-04

Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°52371 - Publication au BOPI 1990-11-30

Inscription le 30 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52372 - Publication au BOPI 1990-11-30

Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196250 - Publication au BOPI 1996-01-22

Inscription - Concession de licence n°38131 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées;confitures;oeufs;lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux;malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons, notamment pâtes à tartiner, pâtes à tartiner au au chocolat, chocolat, boissons à base de chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.