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Marques déposées par la société étrangère KRAFT JACOBS SUCHARD
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KRAFT JACOBS SUCHARD, société de droit belge

Numéro de dépôt :
1463592
Date de dépôt :
04/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/05/2008
Marque figurative de KRAFT JACOBS SUCHARD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 mai 1988 par la société étrangère KRAFT JACOBS SUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère KRAFT JACOBS SUCHARD domicilié(e) Chaussée de Bruxelles 450, 1500 HALLE (Belgique) (dossier no 2103037) - Belgique.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2103037) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1463592.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 4 mai 2008.

KRAFT JACOBS SUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFEL BAR , KAONOIR , COTE D'OR , OPUS 56 , (Marque figurative) , NOIR DE NOIR COTE D'OR , CAFESERIE , TRIPTIC , CROKINA , (Marque figurative)


KRAFT JACOBS SUCHARD, société de droit belge - Chaussée de Bruxelles 450, 1500 HALLE (Belgique) (dossier no 2103037) - Belgique


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2103037) - France


Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334742 - Publication au BOPI 2001-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-41

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 1997 n°2103037 - Publication au BOPI 1997-12-12

Inscription le 17 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°210309 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207009 - Publication au BOPI 1996-10-04

Inscription le 30 novembre 1990 - Transmission de propriété n°52371 - Publication au BOPI 1990-11-30

Inscription le 30 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52372 - Publication au BOPI 1990-11-30

Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196250 - Publication au BOPI 1996-01-22

Inscription - Concession de licence n°38131 - Publication au BOPI

Chocolat;boissons non alcoolisées, notamment boissons à base de chocolat;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Pâtes à tartiner en général et notamment pâtes à tartiner au chocolat.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices;glace.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; subtances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.