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Marques déposées par la société étrangère KRAFT JACOBS SUCHARD
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COTE D'OR
Marque expirée - Marque en non vigueur

COTE D'OR
KRAFT JACOBS SUCHARD, société de droit belge

Numéro de dépôt :
1600934
Date de dépôt :
06/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2010
COTE D\'OR de KRAFT JACOBS SUCHARD

Présentation de la marque COTE D'OR

Déposée le 6 juillet 1990 par la société étrangère KRAFT JACOBS SUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COTE D'OR »

Le déposant est la société étrangère KRAFT JACOBS SUCHARD domicilié(e) Chaussée de Bruxelles 450, 1500 HALLE, BELGIQUE (dossier no 2170613) - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2170613) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COTE D'OR est expirée depuis le 6 juillet 2010.

KRAFT JACOBS SUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : TRUFFEL BAR , KAONOIR , COTE D'OR , OPUS 56 , (Marque figurative) , NOIR DE NOIR COTE D'OR , CAFESERIE , TRIPTIC , CROKINA , (Marque figurative)


KRAFT JACOBS SUCHARD, société de droit belge - Chaussée de Bruxelles 450, 1500 HALLE, BELGIQUE (dossier no 2170613) - Belgique


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2170613) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170613 - Publication au BOPI 2000-04-18

Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°196250 - Publication au BOPI 1996-01-22

Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334742 - Publication au BOPI 2001-11-12

Inscription le 4 octobre 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°207009 - Publication au BOPI 1996-10-04

Inscription le 17 décembre 1996 - Rectification d'erreur matérielle n°210309 - Publication au BOPI 1996-12-17

Inscription le 10 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°523519 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

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