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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD Ltd
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TOUILLETOUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUILLETOUT
KRAFT JACOBS SUCHARD S.A. (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD Ltd.), société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3011268
Date de dépôt :
02/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2010

Présentation de la marque TOUILLETOUT

Déposée le 2 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUILLETOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD Ltd domicilié(e) Bellerivestrasse 203, CH 8008 ZURICH, SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque TOUILLETOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3011268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUILLETOUT est expirée depuis le 2 mars 2010.

KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD Ltd a également déposé les autres marques suivantes : LE ROCHER SUCHARD COCO , ESPACE DELICE , PRÉFÉRENCE , CIPANGO , FINESSA , SOFA , MOULU DECAFEINE MIDI MINUIT PUR ARABICA JACQUES VABRE , BIGLOUCHE , NOIR ORANGE , DESSERT 58


KRAFT JACOBS SUCHARD S.A. (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD Ltd.), société anonyme de droit suisse - Bellerivestrasse 203, CH 8008 ZURICH, SUISSE - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-31

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Inscription le 27 août 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°504977 - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-08-27

Jeux, jouets. Café, extraits de café, succédanés du café, cacao, chocolat, boissons à base de cacao, de chocolat ou de café et préparations pour faire ces boissons, thé, produits de boulangerie, de pâtisserie et confiserie, en particulier sucreries et confiserie de chocolat, pâte à pain ou à gâteaux, préparations faites de céréales, glaces comestibles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.