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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD
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TOPSET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOPSET
KRAFT JACOBS SUCHARD SA (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD.)

Numéro de dépôt :
1598631
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2010

Présentation de la marque TOPSET

Déposée le 22 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD domicilié(e) Bellerivestrasse 203, 8034 ZURICH, SUISSE (dossier no 2170619) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) (dossier no 2170619) - France.

La marque TOPSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPSET est expirée depuis le 22 juin 2010.

KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD a également déposé les autres marques suivantes : LE ROCHER SUCHARD COCO , ESPACE DELICE , PRÉFÉRENCE , CIPANGO , FINESSA , SOFA , MOULU DECAFEINE MIDI MINUIT PUR ARABICA JACQUES VABRE , BIGLOUCHE , NOIR ORANGE , DESSERT 58


KRAFT JACOBS SUCHARD SA (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD.) - Bellerivestrasse 203, 8034 ZURICH, SUISSE (dossier no 2170619) - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - (dossier no 2170619) - France


Renouvellement sans limitation le 18 avril 2000 n°2170619 - Publication au BOPI 2000-04-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Inscription le 13 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381368 - Publication au BOPI 2003-11-13

Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369640 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59324 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 31 décembre 1991 - Transmission de propriété n°59325 - Publication au BOPI 1991-12-31

Inscription le 12 août 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°175564 - Publication au BOPI 1994-08-12

Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Inscription le 31 décembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°59322 - Publication au BOPI 1991-12-31

Café, thé, cacao, chochlat, sucre, sagou, succédanés du café, farines, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace