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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) " KRAFT JACOBS SUCHARD LTD "
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KRAFT JACOBS SUCHARD S.A. (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) " KRAFT JACOBS SUCHARD LTD ", (société anonyme de droit suisse)

Numéro de dépôt :
98737232
Date de dépôt :
16/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/06/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juin 1998 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) " KRAFT JACOBS SUCHARD LTD " auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) " KRAFT JACOBS SUCHARD LTD " domicilié(e) Klausstrasse 4-6, CH 8008 ZURICH, Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737232.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 16 juin 2008.

KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) " KRAFT JACOBS SUCHARD LTD " a également déposé les autres marques suivantes : LE ROCHER SUCHARD COCO , ESPACE DELICE , PRÉFÉRENCE , CIPANGO , FINESSA , SOFA , MOULU DECAFEINE MIDI MINUIT PUR ARABICA JACQUES VABRE , BIGLOUCHE , NOIR ORANGE , DESSERT 58


KRAFT JACOBS SUCHARD S.A. (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) " KRAFT JACOBS SUCHARD LTD ", (société anonyme de droit suisse) - Klausstrasse 4-6, CH 8008 ZURICH, Suisse - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Cacao, chocolat, produits de chocolat et de cacao, produits de boulangerie, de pâtisserie et de confiserie, sucreries, glaces comestibles.