Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
KRAFT JACOBS SUCHARD S.A. (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD) société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
98729296
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD) de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD) de droit suisse domicilié(e) Klausstrasse 4-6, CH 8008 ZURICH, Suisse - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729296.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 avril 2008.

KRAFT JACOBS SUCHARD (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD) de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : LE ROCHER SUCHARD COCO , ESPACE DELICE , PRÉFÉRENCE , CIPANGO , FINESSA , SOFA , MOULU DECAFEINE MIDI MINUIT PUR ARABICA JACQUES VABRE , BIGLOUCHE , NOIR ORANGE , DESSERT 58


KRAFT JACOBS SUCHARD S.A. (KRAFT JACOBS SUCHARD AG) (KRAFT JACOBS SUCHARD LTD) société anonyme de droit suisse - Klausstrasse 4-6, CH 8008 ZURICH, Suisse - Suisse


SODEMA CONSEILS S.A. - France


Inscription le 16 avril 2002 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°344790 - Publication au BOPI 2002-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Cacao, chocolat, produits de chocolat et de cacao, produits de boulangerie, de pâtisserie et de confiserie, sucreries, glaces comestibles. Café, extraits de café, succédanés du café, thé, boissons à base de café ou de chocolat et préparations à base de café, de thé ou de chocolat pour faire ces boissons.